LES CHEMINS DU PATRIMOINE CREDITS SAINT JULIEN LE MONTAGNIER

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Crédits

Publications :

Revue trimestrielle « Racines » et hors séries

ISSN n° 2269-9392

Livres

Éditeur n° 978-2-9544323

« mémoire d'archives 1 » ISBN n° 978-2-9544323-0-4

« mémoire d'archives 2 » ISBN n° 978-2-9544323-1-1

« mémoire d'archives 3 » ISBN n° 978-2-9544323-2-8

« mémoire d'archives 4 » ISBN n° 978-2-9544323-3-5

« mémoire d'archives 5 » ISBN n° 978-2-9544323-4-2

Extrait des statuts.

ARTICLE 16 : DROIT DE PROPRIÉTÉ

Toutes les actions définies à l’Article 2 des présents statuts réalisées en collaboration de plusieurs personnes physiques, membres stipulés à l’Article 7 des présents statuts et bénévoles, demeurent la propriété commune de la présente association, de manière indivise.

L’Association conserve les droits moraux et patrimoniaux inaliénables de ses créations en application de la loi du 11 mars 1957 complétée par la loi no 85.600 du 03 juillet 1985 ainsi que toutes modifications ultérieures.

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